La Constitution

1. Le nom:
L'Ordre de Samain est une Équipe de reconstitution médiévale fantastique.

2. Le Siège Social:
Il n’y a aucun siège social pour l’instant n’étant pas accrédité au gouvernement

3. But de l'Ordre:
Organiser et participer à des rencontres et activités médiévales-fantastiques pour le plaisir et la connaissance

4. Catégorie de membres

Il y aura une seule catégorie de membres et ce seront les membres actifs.Nous n’aurons pas de membres honoraires et les membres mineurs sont interdit

5. Membres actif

Toute personne du Québec intéressée à participer aux activités de l'ordre peut devenir membre actif en se conformant aux exigences suivantes:

- Avoir 18 ans et plus
- Accepter d'apporter ses outils et d'en être le seul responsable.
- Accepter de fournir les pièces de vêtements et les armes médiévales demandés par l'ordre.
- Accepter de travailler gratuitement à la poursuite des buts de l'association.
- Satisfaire à toutes autres conditions que peut décréter le conseil d'administration, par voie de règlement.

6. Membre honoraire

Le conseil d'administration a décidé de ne pas avoir de membres honoraires

7. Membres mineurs

- Les membres mineures sont interdit dans l’ordre
- Si un membre vient aux activités avec ses enfants il en sera le seul responsable. L’Ordre ne se porte pas responsable des accidents qui pourrait y avoir avec les membres mineures.

8. Cotisation annuelle

Il n’ y a aucune cotisation annuelle. Les membres doivent fournir eux même les habits et leurs équipements personnels

9. Cartes de membres

Le conseil d'administration pourra, s'il le juge à propos, délivrer des cartes de membres.

10. Suspension ou expulsion

Le conseil d'administration peut suspendre ou expulser un membre qui enfreint les règlements ou qui a une conduite contraire aux buts de l'association.

Avant de procéder à la suspension ou à l'expulsion d'un membre, le conseil doit donner à ce dernier l'occasion d'être entendu et l'aviser du moment ou son cas sera étudié.


11. Assemblée générale annuelle

Il n’y aura pas d’assemble générale des membres mais il y aura des activités annuelles avec un calendrier refait à tout les ans.

12. Assemblée extraordinaire

Il n’y aura pas d’assemblée extraordinaire sauf pour les adminsitrateurs si le besoin s’en fait sentir.

13. Les ordres du Jour

Comme il n’y a pas d’assemblée officielle l’ordre du jour est inutile. Par contre toutes les décisions importantes seront compilés dans la section administrative du forum.

14. Le Quorum

Aucun besoin de quorum parce qu’il n’y a pas d’assemblée générale

15. Vote

Si un vote s’avère nécessaire il sera fait sur le forum ou à main levée dans une rencontre quelconque..

16. Nombre d'administrateur

Le Conseil d'administration compte trois administrateurs.

17. Éligibilité

L’ordre de Samain a été fondé par les trois administrateurs et c’est eux qui resteront en place tant qu’ils le désireront.

18. Durée des fonctions

Le mandat des administrateurs est d’une durée Illimité. Comme ce sont les fondateurs ils peuvent rester administrateurs aussi longtemps qu’ils le désirent.

19. Élection

Il n’y aura aucune élection pour un des administrateurs. Si un administrateur quitte ses fonctions les administrateurs restants se réuniront pour décider quel membre serait le plus appropriés à devenir administrateur.

A ce moment là il lui proposeront et le membre en question deviendra administrateur s’il accepte les fonctions.

Le processus est le même pour les modérateurs du forum.

20. Devoirs des administrateurs

Le conseil d'administration doit administrer toutes les affaires de l’Ordre.

Le conseil d'administration accomplit tout les actes nécessaires à la réalisation des buts que poursuit l'Ordre conformément à nos réglements internes et aux règlements généraux,

Il détermine les conditions d'admission des membres.

Il voit à ce que les règlements soient appliqués et les résolutions exécutées.

21. Réunions du conseil d'administration

Il n’y aura aucune réunion du conseil d’administration à moins qu’une urgence l’exige. Les décisions seront prise sur le forum après s’être consulté tout les trois.

22. Vacance

Il y a vacance dans un conseil d'administration par suite de:

a. la mort ou la maladie d'un de ses membres
b. la démission par écrit d'un des membres administrateur
c. l'expulsion d'un membre administrateur

23. Le quorum

Aucun quorum n’est nécessaire parce qu’il n’y a pas de réunion officielle d’administrateur.

24. Élection

Aucune élection n’est nécessaire pour décider des administrateurs.

25. Président

Il n’y a aucun président, Les trois administrateurs sont égaux dans les fonctions.

26. Vice Président

Il n’y a aucun vice Président. Les trois administrateurs sont égaux dans les fonctions

27. Secrétaire

Il n’y a aucune secrétaire car les trois administrateurs peuvent et feront ensemble tout ce qu’il y a à faire avec entente entre eux.

28. Trésorier

Il n’y a aucun trésorier parce qu’il n’y a aucune cotisation à réclamer et aucun argent à administrer

29. Rémunération

Aucun membre du conseil d'administration n'est rémunéré pour leurs services.

30. Comités

Le conseil d'administration peut confier certaines tâches à des comités dont il détermine la composition. Ces comités seront formés dans le but d'aider dans l'organisation d'activités. Ils seront aussitôt dissous à la fin de l'activité en question.


31. Affaires financières

Le conseil d'administration ne peut déterminer une institution financière pour déposer de l’argent parce qu’il n’y a pas d’argent en circulation dans l’Ordre.

32. Exercice financier

Aucun exercice financier n’est nécessaire.

33. Modifications aux règlements

Le conseil d'administration peut abroger ou modifier toute disposition du présent règlement.

Toute abrogation ou modification sera en vigueur jusqu'à la prochaine décision des administrateurs.

34. Demande de Crédit

Toute demande de crédits ou d’emprunt financier est formellement interdit au niveau de l’Ordre.